Chaque communauté au Canada est susceptible d’abriter un site contaminé par un usage associé aux carburants, comme un terrain où se trouvait auparavant une station-service ou une installation d’entreposage de carburant.
Avant qu’on ne puisse procéder à une nouvelle utilisation du terrain, ces sites doivent être réhabilités et les membres de l’Association sont à la hauteur de cette tâche. Entre 2009 et 2017, ils ont restauré 1 501 sites, en hausse par rapport au nombre de 1 265 enregistré en 2015.
Les sites restaurés peuvent être réaménagés pour servir à un usage productif conforme au zonage d’utilisation des terres.
Rob Hoffman, directeur, Relations avec les gouvernements et les parties intéressées à l’Association canadienne des carburants, explique que les sites contaminés sont d’anciennes installations industrielles et commerciales qui souvent déparent l’aspect des collectivités touchées.
« Les coûts sont considérables, dit M. Hoffman. L’étude et la réparation des dommages causés à l’environnement peuvent également prendre beaucoup de temps, des années même. Cela en vaut toutefois la peine et nos membres sont fiers du fait qu’ils restaurent en moyenne 200 sites contaminés chaque année partout au Canada. »
Chaque territoire est différent
En plus de la complexité de la réhabilitation, chaque territoire a une réglementation différente.
Les sites contaminés doivent être conformes aux critères environnementaux provinciaux et satisfaire aux normes de zonage municipal. Habituellement, le travail d’étude et de réparation des dommages causés à l’environnement est coordonné entre les propriétaires du site et le ministère de l’Environnement de la province.
L’objectif est de restaurer le sol et les eaux souterraines afin qu’ils soient conformes aux critères provinciaux.
« Chaque province a un régime de réglementation différent, souligne M. Hoffman. Dans un environnement aussi complexe, il est difficile de savoir comment on doit faire les choses. »
Nouvelles politiques en Alberta et en Colombie-Britannique
En Alberta, on a adopté une nouvelle réglementation relative à la réhabilitation. À compter du 1er janvier 2019, elle permettra aux propriétaires de sites restaurés de faire une demande de certificat de réhabilitation qui confirme la clôture de la responsabilité réglementaire.
« Une fois qu’un site a été restauré, un certificat déclare que la responsabilité du membre à l’égard du site est terminée », note M. Hoffman.
La compagnie doit d’abord démontrer que le site a été réhabilité et rendu conforme aux normes applicables pour les eaux souterraines et le sol. La réglementation décrit également plus en détail les exigences de déclaration et le devoir d’adopter des mesures correctives pour les rejets de substances.
« Les membres de l’Association canadienne des carburants ont été très actifs dans la promotion de ces mesures. Nous sommes fiers que notre position ait entraîné un résultat assez positif », poursuit M. Hoffman.
Des révisions ont également été apportées récemment à la réglementation relative aux sites contaminés de la Colombie-Britannique, y compris le relèvement des normes relatives au sol, à l’eau et aux vapeurs afin qu’elles soient conformes aux connaissances scientifiques actuelles.
On a ajouté de nouveaux scénarios d’exposition aux contaminants et d’utilisation des sols et on a inclus des normes relatives aux vapeurs pour les stationnements étagés, ainsi qu’un engagement envers un cycle quinquennal de révision des normes.
Siège au conseil
L’Association canadienne des carburants est un membre du Canadian Brownfields Network, un groupe sans but lucratif inauguré en 2004 en réponse aux recommandations de la Stratégie nationale des sites urbains contaminés réhabilitables pour le Canada de la Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie. M. Hoffman occupe depuis peu un siège au conseil et est heureux que la voix de l’Association se fasse entendre.
« Le fait de siéger au conseil nous permet d’avoir une contribution plus directe, fait remarquer M. Hoffman. Il est important d’être à la table avec d’autres intervenants, y compris des municipalités et des organismes de réglementation provinciaux. Nous avons en commun comme objectif la restauration et la remise en valeur des sites contaminés de manières qui satisfont aux besoins des communautés et qui permettent de protéger l’environnement. »
Les membres de l’Association canadienne des carburants recherchent en permanence des moyens de protéger l’environnement. Voyez comment le plus grand fournisseur de carburants du Canada conduit de manière plus efficiente et apprenez-en plus à propos de la réhabilitation des sites contaminés.
